Etude de sol
Lorsqu’une habitation ne peut être raccordée au réseau d’assainissement collectif, les propriétaires doivent réaliser et entretenir une filière d’assainissement conformément à la législation.
Nous pourrons réaliser pour vous la faisabilité d’une étude de filière d’assainissement autonome.
Nos études comportent au minima:
- une analyse générale du secteur de l’étude : topographie, géologie, pédologie, hydrogéologie, hurbanisme…..
- une analyse à la parcelle : plan cadastral, renseignements sur l’habitation (nombre de pièces, nombre d’occupants..) …
- une analyse environnementale : description de la parcelle, surface disponible, points de rejets superficiels eventuels…
- une analyse pédologique : sondage à la tarrière, test de perméabilité (si besoin), caractéristiques du sol, présence d’hydromorphie et éventuellement de nappe phréatique, profondeur et nature du substratum
- choix et dimensionnement du système d’assainissement : en fonction de l’étude de terrain (capacité de la maison, sol, perméabilité, capacité du sol en place à épurer, topographie, environnement), nous préconiserons un système et le dimensionnement nécessaire. Cette préconisation sera accompagnée de plans et profils détaillés des différents éléments de l’ouvrage.
Suppression de la surface minimale des terrains pour construire dans les PLU
La fixation par le règlement du PLU, d’une superficie minimale des terrains à construire est également supprimée. Cette fixation de la taille minimale des terrains a été identifiée comme un frein à la densification, mais également à la mixité sociale, le législateur ayant jugé que les autres dispositions réglementaires constituaient une boîte à outils suffisante pour répondre aux objectifs de préservation du cadre de vie ou de gestion des contraintes d’assainissement.